SES

Question

bpnjour mon devoir maison est sur la ES

etape1:

 franscisco souhaite ouvrir une pizzeria il dispoes d'un montant de 16000 euroqu'il a emprunter a la banque il recrute une salarié angelina il decide de créer une EURL

a)quel est le capital social de l'entreprise .

b)angelina est elle associée ?

etape2 :

son restaurant connait un succée il veut l'agrandir mais il lui faut 20 000 euro la banque ne veut pas lui preter donc il fait appel a 3 associé .Francisco apporte 5000 euros le 1er associé jean apporte 7000 euro le 2éme lionel 5000 euro et le 3éme serge 3000 euros .le capital social est decoupé en part sociale de 100 euros chacunes distribués aux associée en fonction de leur apport .

a)fransisco est obligé de changer de statut juridique quel est le nouveau statut de son entreprise ?

b)calculer le nouveau capital social de la societé depuis le debut de sa creation.?

c)sachant que le capital social ets decoupé en part de 100 euros chacune combien y aura til de parts sociales ?

d) remplir le tableau

nom de l'associé     montant de l'apport         proportion du capital          nbrs de parts

                                personnel en capital          social detenu en                sociales detenue

                                                                           pourcentage

francisco

jean

lionel

serge


e)la societe degage 40 000 euro de benefices .la decision est prise de distribuer la moitié de ces benefices ausx associées .les 20 000 euro seron reinvestient calculer le benefice distribué par part sociale et determiner le montant que pecevra chacune des associés.

d)fransisco est il assuré de rester le gerant de son entreprise ?justifier

etape 3:

la societe connait un succes fou ,fransisco veut ouvrir 2 nouveau restaurants  mais les fond lui manquent il lui faut 150 000 euros il apporte lui meme 50 000 euro il fait appel a de nouveau associé ,il transforme son entreprise en SA le capital est désormais divise en action .celles ci ont la meme valeur que les parts sociales de la SARL :100 euros chacunes

a)quel est le capital social de la SA (prendre le capital social accumulé depuis le debut )

b)sachant que la valeur d'une action est determiné a 100 euros combien y a t il d'actions ?comment sont elles reparties entre les actionnaires ?

c)fransisco est il assuré d'etre le elu PDG ?pourquoi?

merci de me donner un coup de main

1 Réponse

  • Etape 1 :

    1)

    a) le capital social est de 16 000 euros (apport en numéraire)

    b) Angélina est salariée et non associée puisqu'elle a été embauchée (lien de subordination et elle n'a fait aucun apport dans cette société)

    2)

    a) l'EURL (1 associé) doit être transformée en SARL (2 associés et plus)

    b) le nouveau capital social est de 36 000 euros (16 000 du départ + 20 000 apportés par Francisco et les 3 autres associés)

    c) le nouveau capital social de 36 000 euros est divisé en 360 parts de 100 euros.

    d) tableau à remplir

                               montant apport...        proportion capital....     nbre de parts sociales


    Francisco          21 000                           58.33 %                        210 parts

    jean                    7 000                            19.44 %                         70 parts

    lionel                  5 000                            13.89 %                           50 parts

    serge                  3 000                             8 .33 %                          30 parts


    e) sur les 40 000 euros de bénéfices , 20 000 euros sont distribués aux associés, ils le sont proportionnellement aux apports donc ça donne :

    Francisco : 58.33 % X 20 000 = 11 666

    jean: 19.44 % x 20 000 = 3 888

    lionel : 13.89 % X 20 000 = 2778

    Serge : 8.33 % X 20 000 = 1666

    d) Francisco est l'associé gérant majoritaire (car il a plus de 50 % des voix de vote) il ne peut pas être révoqué, il restera donc gérant


    pour le reste j'essaierai de te répondre plus tard...

    j'espère t'avoir bien aidé








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